Contenus haineux : six associations lèvent leur procédure contre Twitter

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Six associations, qui assignaient en justice Twitter pour non-respect de ses obligations de modération, ont levé leurs poursuites après que le réseau social a réalisé des progrès "indéniables" dans le traitement des discours haineux en ligne, a annoncé (4 juillet) l'un de leurs avocats. Cette même procédure, qui était également lancée contre Youtube et Facebook, a été "suspendue" le temps de "discussions" avec ces deux entreprises, "aux fins d'améliorations", a déclaré Maître Michaël Ghnassia, l'avocat de SOS racisme. "C'était un référé, que nous pouvons réengager à tout moment", a-t-il prévenu, interrogé par l'AFP. SOS Racisme et l'Union des étudiants juifs de France avaient assigné en mai dernier les trois réseaux sociaux après avoir soumis leurs services du 31 mars au 10 mai 2016 à un "testing de masse", auquel SOS homophobie avait participé. Près de 586 contenus "racistes, antisémites, négationnistes, homophobes, faisant l'apologie du terrorisme ou de crimes contre l'humanité" avaient alors été signalés aux trois réseaux sociaux. Mais seuls 4 % des contenus avaient été supprimés sur Twitter, 7 % sur Youtube et 34 % sur Facebook. Le taux de suppression des contenus haineux s'est "très significativement amélioré", a observé dans un communiqué la Licra, qui s'était associée à la procédure avec SOS Homophobie, le Mrap et l'association J'accuse. "En prenant acte, les associations ont décidé de mettre fin à l'instance qu'elles avaient engagée contre l'hébergeur plus d'un an auparavant". Début juin, la Commission européenne avait estimé que Facebook, Twitter, YouTube et Microsoft étaient en progrès sensible dans la surveillance et la suppression des "discours haineux" après avoir signé un "code de conduite" avec elle en mai 2016, rappelle l’AFP. L'Allemagne a adopté, début juillet, une loi menaçant ces entreprises d'une amende pouvant aller jusqu'à 50 millions d'euros si elles ne retirent pas rapidement les propos haineux ou les fausses informations de leurs plateformes.

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